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subvention-culture

Calmoutier — 11 conventions

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26 702 €engagé
26 702 €net
11conventions
0bénéficiaires

La commune de Calmoutier (Haute-Saône) compte 11 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 26 702 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Gonzales1126 702 €26 702 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
201930 €0 €
2020410 208 €10 208 €
202110 €0 €
2022216 494 €16 494 €
202310 €0 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Ent imm non E -HC226 702 €
Etudes Imm non E HC20 €
Rest Im nonE C Pr-HC50 €
Rest Im nonE I Pr-HC20 €

Tout le département Haute-Saône.

Source : fichier du 2026-09-03.