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subvention-culture

Ornans — 20 conventions

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160 540 €engagé
-5 547 €désengagé
154 993 €net
20conventions
6bénéficiaires

La commune de Ornans (Doubs) compte 20 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 160 540 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Communaute de Communes Loue-Lison768 000 €64 309 €
Etablissement Public d'Amenagement et de Gestion des Eaux Haut Doubs Haute Loue453 140 €51 284 €
Compagnie le Punk A Mouton519 900 €19 900 €
Ecole Musique Intercomm Pays Ornans213 000 €13 000 €
Sas Ully Parc15 000 €5 000 €
Harmonie Municipal d'Ornans11 500 €1 500 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
2019353 140 €53 140 €
202020 €0 €
202120 €0 €
2022350 000 €44 453 €
202329 900 €9 900 €
202437 500 €7 500 €
2025540 000 €40 000 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Rest Im non E C P-HC953 140 €
Ent imm non E -HC150 000 €
Et. imm nn E -HC118 000 €
Pratiques amateurs314 500 €
Publics terri rural17 500 €
Educa art en tps sco26 000 €
Educ art h/ tps scol15 000 €
Médiathèques14 000 €
Pratique art tps sco12 400 €

Tout le département Doubs.

Source : fichier du 2026-09-03.