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subvention-culture

Gonsans — 5 conventions

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7 000 €engagé
-10 905 €désengagé
-3 905 €net
5conventions
2bénéficiaires

La commune de Gonsans (Doubs) compte 5 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 7 000 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Federation Dep des Chasseurs du Doubs17 000 €7 000 €
Commune de Gonsans40 €-10 905 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
201927 000 €7 000 €
202010 €0 €
202110 €0 €
202210 €-10 905 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Ethno-HC17 000 €
Rest Im non E I P-HC40 €

Tout le département Doubs.

Source : fichier du 2026-09-03.