Aller au contenu
subvention-culture

Commune de Rosheim — 16 conventions

Vous suivez plusieurs bénéficiaires ? Accès en masse et API · Le jeu de données · Demander une extraction

15 640 €engagé
15 640 €net
16conventions

Commune de Rosheim, à Rosheim, a fait l’objet de 16 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 15 640 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
201920 €0 €
202020 €0 €
202127 840 €7 840 €
202220 €0 €
202337 800 €7 800 €
202430 €0 €
202520 €0 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Etudes Imm non E HC615 640 €
Rest objet mob non E20 €
Rest Im non E C P-HC70 €
Et. imm nn E -HC10 €

Identifiants

SIRET21670411400018
SIREN216704114
CommuneRosheim (67560)
DépartementBas-Rhin
IntercommunalitéCommunauté de communes des Portes de Rosheim

Source : ministère de la Culture, fichier du 2026-09-03.