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Commune de Fresnes — 11 conventions

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77 423 €engagé
-14 381 €désengagé
63 042 €net
11conventions

Commune de Fresnes, à Fresnes, a fait l’objet de 11 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 77 423 € engagés et -14 381 € désengagés, soit 63 042 € nets.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
201920 €-14 381 €
202010 €0 €
202110 €0 €
202210 €0 €
2023277 423 €77 423 €
202420 €0 €
202520 €0 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Fonds I/P Hors CPER364 840 €
Rest objet mob non E212 583 €
Rest Im non E I P-HC50 €
Rest obj nn E -HC10 €

Identifiants

SIRET21210287500011
SIREN212102875
CommuneFresnes (21500)
DépartementCôte-d'Or
IntercommunalitéCommunauté de communes du Montbardois

Source : ministère de la Culture, fichier du 2026-09-03.