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Commune de Busserotte et Montenaille — 16 conventions

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93 050 €engagé
93 050 €net
16conventions

Commune de Busserotte et Montenaille, à Busserotte et Montenaille, a fait l’objet de 16 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 93 050 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
2019390 207 €90 207 €
202042 843 €2 843 €
202140 €0 €
202220 €0 €
202310 €0 €
202410 €0 €
202510 €0 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Rest Im non E I P-HC1393 050 €
Etudes Imm non E HC30 €

Identifiants

SIRET21210118200013
SIREN212101182
CommuneBusserotte et Montenaille (21580)
DépartementCôte-d'Or
IntercommunalitéCommunauté de communes Tille et Venelle

Source : ministère de la Culture, fichier du 2026-09-03.