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subvention-culture

Zegerscappel — 3 conventions

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13 882 €engagé
13 882 €net
3conventions
1bénéficiaires

La commune de Zegerscappel (Nord) compte 3 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 13 882 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Commune de Zegerscappel313 882 €13 882 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
202216 490 €6 490 €
202327 392 €7 392 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Ent imm non E -HC313 882 €

Tout le département Nord.

Source : fichier du 2026-09-03.