Aller au contenu
subvention-culture

Bersaillin — 9 conventions

Vous suivez plusieurs bénéficiaires ? Accès en masse et API · Le jeu de données · Demander une extraction

107 535 €engagé
-5 999 €désengagé
101 536 €net
9conventions
1bénéficiaires

La commune de Bersaillin (Jura) compte 9 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 107 535 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Commune de Bersaillin9107 535 €101 536 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
202211 576 €1 576 €
2023283 487 €83 487 €
202429 282 €9 282 €
2025413 190 €7 191 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
Fonds I/P Hors CPER376 221 €
Rest objet mob non E216 548 €
Rest obj nn E -HC27 126 €
Ent obj nn E -HC16 064 €
Etudes Imm non E HC11 576 €

Tout le département Jura.

Source : fichier du 2026-09-03.