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subvention-culture

Frasne — 4 conventions

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22 720 €engagé
22 720 €net
4conventions
2bénéficiaires

La commune de Frasne (Doubs) compte 4 conventions de subvention du ministère de la Culture entre 2019 et 2025, pour 22 720 € engagés.

⚠️ Trois montants, et ils ne disent pas la même chose. L’engagé additionne les lignes positives ; le désengagé additionne les reprises de crédits, qui apparaissent en négatif dans le fichier ; le net est leur somme. 19 % des lignes valent 0 € — une convention publiée n’est pas toujours un versement.

Les bénéficiaires

BénéficiaireConventionsEngagéNet
Cc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon322 000 €22 000 €
Madame Sabah Maach1720 €720 €

Par année

AnnéeConventionsEngagéNet
201922 720 €2 720 €
2024110 000 €10 000 €
2025110 000 €10 000 €

Par activité

ActivitéConventionsEngagé
contrat Livre lectur220 000 €
Pratique art hors tps sco12 000 €
Pratique art tps sco1720 €

Tout le département Doubs.

Source : fichier du 2026-09-03.